Rêglement de l'asso

Voici, le rêglement de l'accociation qui sera adresser à chaque menbre adhérant.


Fait le 05 Juin 2007, à Radenac

Préambule

Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'association « Bann Ar Volz », sise à La Bottine 56500 RADENAC, et dont l'objet est La promotion, la valorisation et la défense de la culture de la Bretagne.
Le présent règlement intérieur est remis à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent.

TITRE I - MEMBRES


Article 1er - Composition
L'association « Bann Ar Volz » est composée des membres suivants :


Président : Malard Jérémy
Secretaire : Ronsin Karine
Trésorier : Malard Jérémy
Un conseil d’administration sera mit en place sous peu suivant les demandes d’adhsésion.


Article 2 - Cotisation
Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation sauf s' ils décident de s'en acquitter de leur propre volonté.

Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle de 5€.

Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le bureau/

Le versement de la cotisation annuelle doit être établi par chèque à l'ordre de l'association et versée avant le 1 Juin de chaque année.

Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre.


Article 3 - Admission de membres nouveaux
L'association « Bann Ar Volz » a vocation à accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante : Dépôt d'une demande écrite auprès du Président ou du bureau.


Article 4 - Exclusion
Conformément à la procédure définie par l'article 2 de l'association « Bann Ar Volz », seuls les cas de non-participation à l'association pendant un délai de 5 ans, refus du paiement de la cotisation annuelle, dégradation de matériel de location… peuvent déclencher une procédure d'exclusion.

Celle-ci doit être prononcée parle président et avec accord du conseil d’administration après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée.

Si l'exclusion est prononcée, une possibilité d'appel est autorisée.

Article 5 - Démission - Décès - Disparition
Le membre démissionnaire devra adresser sous lettre (simple ou recommandée avec AR) sa décision au Président ou aux menbres du conseil.

Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire.

En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la personne.

TITRE II - FONCTIONNEMENT DE L'ASSOCIATION


Article 6 - Le conseil
Une élection du conseil sera ordonnée suivant le nombre d’adhésion et les demandes a ce poste.


Article 7 - Le bureau
Le bureau a pour objet de veiller au bon fonctionnement de l’association et de faire respecter ce rêglement.

Il est composé de 3 menbres : Le président, le secretaire e le trésorier.


Article 8 - Assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale ordinaire se réunit au minimum 2 par an sur convocation du bureau ou du conseil.

Tout les membres sont autorisés à participer.

Ils sont convoqués suivant la procédure suivante : Mail, téléphone ou courrier.

Le vote s'effectue par bulletin secret déposé dans l'urne tenue par le secrétaire de séance.

La présentation des divers point de l’association sera effectué par le conseil.


Article 9 - Assemblée générale extraordinaire
Une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de modification essentielle des statuts, situation financière difficile…

Tous les membres de l'association sont convoqués suivant la procédure suivante : Mail, téléphone ou courrier.

Le vote se déroule suivant les modalités suivantes : bulletin déposé en urne et délibération du bureau et du conseil

Les votes par procuration ou par correspondance sont interdits.

TITRE III - DISPOSITIONS DIVERSES


Article 10 - Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur est établi par le président.

Il peut modifié par le bureau sur proposition du bureau suivant la procédure suivante.

Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l'association par lettre recommandée (ou par affichage) sous un délai de 1 mois suivant la date de la modification.

Ok

mais qu'est ce que les membres d'honneurs au juste?

Ce sont des personne qui aident l'asso, qui offre des biens ou autres.

Oki, oki ca me convient bien tout ca !

Mais même moi, étant mineures j'ai le droit de devenir adhérente ou pas ?

Ha oui tiens,pas bête... je me suis pas posé la question ...

"La liberté d'association est un principe constitutionnel. Cela implique nécessairement le droit pour chacun d'adhérer ou non à une association".

Extrait d'un guide très complet sur l'association. Je le garde sous la main si tu l'as pas Jérémy.

donc, pour résumer, on a le droit

Oui.
Après, il y a peut-être besoin d'une autorisation parentale, mais il ne me semble pas.

ah non je n'ai pas ce genre de bouquin mais j'ai pas mal de site a ce sujet. Toutefois je serait ou aller pêché des infos si le besoin s'en ressent......

Pour les mineurs un peu d'infos : http://perso.orange.fr/association.1901/HTLM/droit/3_mineurs.htm

En tout cas moi j'espère ne pas avoir à faire aux articles 4 et 5!!
Mais c'est très important de parler de toutes les éventualités pour éviter les exceptions qui confirme la règle!!

KOURREZELLAT a écrit:

En tout cas moi j'espère ne pas avoir à faire aux articles 4 et 5!!
Mais c'est très important de parler de toutes les éventualités pour éviter les exceptions qui confirme la règle!!

Euh moi non plus pour les articles 4 et 5 !!